24.10.2010

Le conseil municipal a désigné ses délégués

Lors de la dernière séance qui s’est tenu en mairie le 18 octobre 2010 le conseil municipal a décidé :

 PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES SUR TOITURE BATIMENT COMMUNAL

Lancement consultation des entreprises Le Maire rappelle le projet de réaliser la réfection de la toiture des anciens ateliers municipaux et a cet effet veut réaliser une toiture qui permette de participer au développement durable avec des énergies nouvelles. Le projet de couverture photovoltaïque comprend la réalisation des travaux de structure avec couverture et reprise des bardages ainsi que la mise en œuvre de panneaux photovoltaïques sur toiture avec réseaux électrique de distribution pour revente de l’électricité à ERDF. Le projet a fait l’objet d’un diagnostic structurel et d’une étude de faisabilité. La mission de maîtrise d’œuvre ayant été approuvée lors de dernier conseil municipal, Le Conseil Municipal, a décidé de lancer la consultation des entreprises

Le délai de consultation des entreprises est de 2 à 4 mois. Le délai des travaux est de 4 mois à compter de l’ordre de service.

 VIE COMMUNALE

Désignation délégués Suite à la démission de Monsieur TREGAN Jean-François de ses fonctions d’adjoint et de conseiller municipal, il convient de le remplacer dans les différents organismes dont il été délégué.

 Le Conseil Municipal à procéder à l’élection du délégué :

 Communauté de Communes du Haut-Minervois : déléguée suppléante est Véronique BIBERON

 Syndicat Intercommunal de Cylindrage de La Redorte (S.I.C) : le délégué suppléant est Henri REIGNIER

 C.C.A.S : la représentante élue au conseil administration est Paulette TISSIE 

 Le Chaudron Minervois :la déléguée suppléante est Véronique BIBRON

 Le conseil Municipal suite a cette démission va fonctionner avec 14 élus.

 VIE COMMUNALE Personnel communal Le Conseil Municipal, a décidé de la création d’un poste d’adjoint technique territorial de 2eme classe à temps complet à compter du 1er décembre 2010

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23.10.2010

Conseil Municipal de Félines Minervois

Le conseil municipal de Félines ce 8 octobre 2010 a connu des prises de positions de la part de deux élus :Viviane Binder et Laurent Mori.

 L'ordre du jour comportait  : la déclaration du maire Jean –Pierre Pastre sur quatre point :

 La commune ne louera plus aucune terre avant de connaître les besoins du troupeau en pastoralisme(voté à l’unanimité).

 Tous les contrats de location des terres vont être revus sur la base de l’expertise des techniciens de l’agriculture . Guy Sabarthès est chargé de cette révision (voté à l’unanimité)

Comme il est coutume , confirmé par la loi , le locataire des terres n’a pas le droit de chasse sur les terres louées par la Commune. S’il interdit les chasseurs de pénétrer , il est en infraction , pas les chasseurs. 5votes 6 ; 2 abstentions : Laurent Mori et Viviane Binder

 La borne d’eau potable de la station d’épuration va être fermée jusqu’aux vendanges prochaines ; celle de Camplong est « sous clef ». Les viticulteurs du village bénéficient d’un privilège issu d’un long processus de transformation des cultures et de la gestion de l’eau , ils utilisent l’eau de source potable pour traiter les vignes ou nettoyer les machines. Ce privilège reste en l’état jusqu’à la construction de la station d’épuration nouvelle accompagnée de bacs de récupération des produits de traitement et d’un système d’épuration lié au lavage des machines à vendanger. A ce moment là le Conseil sera amené à rectifier les us et coutumes liés à l’eau pour les activités agricoles. Les éleveurs qui n’ont pas d’eau potable sur leur propriété doivent utiliser ,uniquement , l’eau de la borne « route de Camplong « eau de la source du barrage.

 Vote : 6 conseillers pour JPPastre , P Castillon , ; P .Clément ; A Brigido ; G Sabarthes. A. Cabrié.

 2 contre  Laurent Mori et Viviane Binder.

 Les deux élus qui ont voté non ont décliné le pourquoi de leur vote

Pour Viviane Binder l’ensemble des agriculteurs doit pouvoir prendre de l’eau à la borne de Camplong car tous les viticulteurs de ce hameau ont un compteur d’eau privé et rien ne justifie qu’ils bénéficient de l’eau potable gratuitement

Pour Laurent Mori en l’absence des conséquences de volumes de prélèvements et en manque à gagner pour la collectivité il est difficile de se 

 Tous les autres dossiers examinés ont reçu l’aval des élus .

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17.10.2010

Le conseil municipal au cours de sa dernière séance a délibéré

Les panneaux photovoltaïques

Le maire a rappelé le projet de réaliser la réfection de la toiture des anciens ateliers municipaux et ,à cet effet veut réaliser une toiture qui permette de participer au développement durable avec des énergies nouvelles. Le projet de couverture photovoltaïque comprend la réalisation des travaux de structures avec couverture et reprise des bardages , ainsi que la pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture , avec installation des réseaux électriques de distribution pour la revente de l’électricité à ERDF. Le projet a fait l’objet d’un diagnostic structurel et d’une étude de faisabilité. Le délai de l’étude est d’un mois et le délai de consultation des entreprises est de 2 à 4 mois. Le délai des travaux est de 4 mois à compter de l’ordre de service

Vie communale

Le conseil municipal a décidé de ne pas maintenir la délégation du 4 eme adjoint , a décidé de supprimer ce poste.

Logements sociaux

Le conseil municipal a accepté une série d’avenants liés aux travaux de réhabilitation du bloc A . Un avenant de 2 475 euros ht pour remédier à des infiltrations d’eau. Un avenant de 3 465 euros ht pour la réalisation d’une chambre dans un studio.

Eau potable

Le conseil municipal a attribué le marché de maîtrise d’œuvre pour le suivi des travaux de réhabilitation des captages des sources d’Ourdivielle et de Romanel au bureau d’étude ENGEO pour un montant de : 8 050 euros ht

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21.09.2010

Conseil municipal de Félines

Le rapport annuel de la Communauté de Communes est mis à la disposition du public en Mairie

BILAN FETE LOCALE A notre demande la fête locale a évolué . Nous réunirons la jeunesse ainsi que le Comité des Fêtes afin qu’ils s’expriment sur cet évènement. Le versement d’une subvention de 2 500euros par reconduction automatique ne sera pas reproduit. Le Conseil Municipal étudiera le projet d’un éventuel Comité des Fêtes et n’attribuera une subvention qu’après validation de ce projet. Finances , sécurité , consommation d’alcool , violences restent des problématiques à régler pour les municipalités.

DELIBERATIONS COMPTABLES Transfert de fonds de la ligne culture vers l’association de gestion des évènements municipaux. Voté à l’unanimité

Refus de subvention au Rugby Club Olonzac .Voté à l’unanimité

Financement auprès de la Caisse d’Epargne pour l’achat de la chaudière du bâtiment école/mairie . Voté à l’unanimité

Remboursement anticipé d’une partie de l’emprunt de la caserne soit :150 000euros

ACHAT DE LA MAISON CADASTREE AK253 ET AK 447 Appartenant à Madame Aksas afin de faire une petite placette à l’usage des villageois riverains. Les deux parcelles seront achetées 7 000 euros. Le Conseil autorise le Maire a acheter ces deux parcelles. Voté à l’unanimité.

TARIFS CANTINE MODIFIES 0,50 euros garderie matin , pour une heure. 0,90euros cantine 0,90 euros garderie du soir , pour deux heures . Les familles paieront de façon de façon plus « juste » à la séance fréquentée . Voté à l’unanimité

COMPTE RENDU VERNISSAGE EXPOD’ART Vernissage avec les artistes et découverte des vins d’un domaine du village : »Petit Causse » En place du 21 août au 11 septembre Ouvert de 15h à 18h30

Samedi 4 septembre : conférence-débat « 100 d’Art » mené par Maryse Roumengous responsable artistique , prestation gratuite

Visites prévues pour les enfants des écoles de Félines et de la Communauté des Communes

Rencontre avec un artiste avec les scolaires le jeudi 9 septembre.

Remplacement de Madame Mathilde Paicheler pendant son congé de maternité Madame Christine Hör assurera l’accueil à la Poste

Madame Adeline Drognon remplacera Madame Mathilde Paicheler à la cantine.

ENTRETIEN DES LOCAUX MUNICIPAUX Madame Françoise Galasso assure le ménage des Ecoles et le mercredi matin celui de la Mairie

Une auto entreprise assurera le ménage du foyer , du cellier , de la bibliothèque et de la Mairie pendant le congé de maternité de Madame Flore Bunel. L’heure de ménage sera rémunérée à 14 euros TTC charges comprises

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20.09.2010

Conseil municipal de Caunes

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :

URBANISME PLAN LOCAL URBANISME

Approbation 1ère Modification VU l’arrêté municipal du 21 mai 2010 mettant le projet de 1ère modification de Plan Local d’Urbanisme à enquête publique ;

ENTENDU les conclusions favorables de Monsieur le Commissaire enquêteur en date du 16 août 2010

CONSIDERANT que la modification du PLU, telle qu’elle est présentée au conseil municipal est prête à être approuvée, conformément aux articles susvisés du Code de l’Urbanisme ;

Le Conseil Municipal, Décide d’approuver la 1ère modification du Plan Local d’Urbanisme. Précise que la présente délibération fera l’objet d’un affichage en Mairie, durant un mois, et d’une mention dans un journal diffusé dans le département, conformément aux dispositions des articles R 123-24 et R 123-25 du Code de l’Urbanisme. Précise que le Plan Local d’Urbanisme approuvé est tenu à la disposition du public à la Mairie aux jours et heures habituels d'ouverture, ainsi qu’à la Préfecture

PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES sur la toiture du bâtiment communal : mission de maîtrise d'oeuvre

Attribution de marché suite à la consultation lancée le 8 juillet 2010, la commission d’appel d’offres a établi un classement des offres reçues.

Avec une note globale de 18.05, SOTEC se positionne comme le mieux disant au regard de l’article 53 du code des marchés publics.

Le Conseil Municipal, Décide d’attribuer le marché de maîtrise d’œuvre pour un taux d’honoraires de 6,40% du montant estimatif des travaux, soit 61 612.00€ HT

URBANISME LOTISSEMENT ARISTIDE BRIAND

Lancement consultation des entreprises  vu l’arrêté favorable du permis d’aménager relatif au lotissement communal « Aristide BRIAND » Le Conseil Municipal, décide de lancer, sous procédure adaptée, la consultation des entreprises selon l’article 28 du code des Marchés Publics.

Un avis d’appel public à concurrence sera inséré dans les pages d’annonces légales d’un journal local.

COMMUNAUTAUTE DE COMMUNES du HAUT MINERVOIS : modification statutaire en application de l’article L 5211-17 du code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal doit se prononcer sur le projet de modification statutaire validé par le conseil communautaire.

Le Conseil Municipal, Décide d’approuver cette modification statutaire sur les points suivants :

T.N.T Couverture du territoire intercommunal par la TNT, notamment, par l’installation de réémetteurs et par la couverture satellitaire de certaines portions du territoire. •

HAUT DEBIT Participation financière au programme de résorption des zones blanches, pour la couverture en haut débit du territoire.

NATURE 2000 GORGES DE LA CLAMOUX Participation financière à l’établissement et au développement de sites NATURA 2000.

SENTIER SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE Etude, création, aménagement et entretien du « sentier de saint jacques d Compostelle ».

INTERVENTION EN MATIERE SCOLAIRE Participation financière à certaines manifestations scolaires des écoles primaires et collège du territoire, reconnus d’intérêt communautaire par le conseil communautaire.

PROJET ECONOMIQUE SUR LA Belgique Participation à toute démarche, tant au niveau national qu’international, favorisant la promotion et le développement économique du Haut Minervois

OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL:mise à dispositiondu personnel communal

Il a été convenu avec l’Office de Tourisme Intercommunal et la commune de Caunes, la mise à disposition au profit de l’OTI d’un agent communal afin de compléter les besoins en personnels relatifs à l’entretien des locaux.

URBANISME SYNDICAT AUDOIS D’ENERGIES

Création du syndicat mixte départemental audois des énergies La loi n°2006-1537 du 7 décembre 2006 relative au secteur de l’énergie a prévu, dans son article 33, la mise en place dans chaque département, d’une autorité organisatrice unique en matière de gestion des réseaux publics de distribution d’électricité

Ce syndicat mixte départemental regrouperait l’ensemble des communes du département et la collectivité départementale.

Sa mise en place effective est prévue au 1er janvier 2011. En application de l’article 2 de l’arrêté préfectoral n°2010-11-1084 du 17mai 2010, il est demandé aux conseils municipaux des communes susvisées, ainsi qu’au conseil général de l’Aude, de se prononcer par délibération dans un délai de 3 mois à compter de la notification de l’arrêté susvisé, d’une part sur l’adhésion de leurs communes au syndicat Audois d’Energies, d’autre part sur la désignation des délégués, ainsi que sur leurs statuts.

Cette adhésion interviendra, après le cas échéant, dissolution des syndicats primaires d’électrification existants ou abandon par les communautés de communes concernées, des compétences qu’elles ont préalablement acquises en la matière.

Le conseil communautaire de la communauté de communes du Haut-Minervois a décidé lors du conseil communautaire du 15 juillet 2010 de surseoir à toute décision de rétrocession de compétence dans l’attente de précisions sur les questionnements soulevés.

Le conseil municipal décide de suivre l’avis du conseil communautaire.

ASSOCIATIONS SUBVENTIONS 2010

Attribution subventions exceptionnelles Le Conseil Municipal, Décide d’allouer une subvention exceptionnelle aux associations suivantes :

CAUNES FOOTBALL CLUB : 400€

Amical des Sapeurs Pompiers : 200€

Les Marbrières : 500€

PERSONNEL COMMUNAL EFFECTIFS

Création d’un poste de gardien de police municipal Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont crées par l’organe délibérant

Il appartient donc au conseil municipal de modifier le tableau des emplois

Le Conseil Municipal, Décide de la création d’un emploi de gardien de police municipal à compter du 1er septembre 2010. Compte-rendu établi en application de l’article L.212-25 du Code Général des Collectivités Territoriales et affiché en mairie le 2 septembre 2010

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14.09.2010

Jouarres ou une symphonie inachevée

mise au point après les voeux du maire jacques molina par jean 002.jpgA l’heure actuelle , le projet n’est pas encore complètement clos , plusieurs agencements demeurent encore à réaliser pour donner à Jouarres sa véritable dimension touristique:

 un second bassin , celui dit « bassin d’Azille » qui existe depuis des lustres pourrait enfin trouver son utilité pour accueillir d’autres compagnies de bateaux

le point noir qui est une gène pour accéder aux sites : les routes qui conduisent à Jouarres sont en piteux états

le branchement le tout à l’égout sur la nouvelle station d’épuration d’Homps que nous attendons depuis quelques années

P1030261l'entrée du bassin d'azille bonne photo article.JPG La ZAC ,zone d’aménagement concernée, de Jouarres est une ZAC d’état signée en son temps par tous les préfets de Région , départements et par les présidents également, elle devrait être terminée.

 L’ennui principal est que : la Région veut se retirer sans finir le programme , les deux départements lui emboîtent le pas , c’est comme si l’on ne finissait pas le toit d’une maison que l’on construit

Pourtant ces collectivités ont déjà investi 9 millions d’euros et pour quelques milliers d’euros qui manquent de la part de chacune de ces collectivités nous devons stopper le seul gigantesque développement durable en milieu rural

 Le président Jean –José Francisco s’interroge en ces termes « Jouarres va-t-elle restée une symphonie inachevée ? Certains élus du territoire vont’ ils rester les bras croisés ?pris par d’autres considérations plus électoralistes ?

P1030509pepieux route juoarres et panneau.JPGD’après les règlements, les biens, une fois le programme terminé, doivent être remis à une collectivité, syndicat mixte, qui englobera une grande partie du Minervois .

 Les élus du territoire d’Olonzac ont compris depuis longtemps tout ce que ce bien peut amener Jouarres c’est : plus de 120 000€de TP annuellement et 19 500€ de taxe de séjour annuellement plus les autres taxes

 Les élus d’Olonzac ont déjà pris la compétence Jouarres dans leur communauté des communes

Dans celle de Peyriac on tergiverse , on programme des études , mais on n’oublie pas de prendre la TP ,taxe professionnelle, même s’il y a une réversion, la taxe de séjour, prouvant , justifiant ainsi qu’avec le Préfet de l’époque nous avions eu raison d’accepter la commune d’Homps , qui était demandeuse, dans la Communauté des Communes de Peyriac

le bassin d'azille bonne photo.JPG René Chabbert et Jean –José Francisco ne cessent de dire et redire : « que ce magnifique projet ne peut être ,ne doit profiter qu’ à tout le territoire, car sans la poursuite finale du programme, les biens ne nous serons pas dévolus et ils iront à qui dans cette éventualité ? »

La question est posée ?

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12.09.2010

Historique de Jouarres :Perle du Minervois

Jouarres est devenu au fil des ans le site touristique majeur du Minervois Audois et Héraultais, nul ne peut plus le contester . Pour retenir P1030300restaurant du lac jouarres.JPGles touristes sur cette zone du territoire malgré un patrimoine bâti , le constat était vite fait , les visiteurs passaient mais ne restaient pas

Un manque de structure d’accueil et d’absence de base nautique freinaient la durée des séjours des vacanciers, il fallait remédier à ces inconvénients.

 L’ historique de Jouarres remonte à l’initiative d’un homme le conseiller général héraultais René Chabbert

 Pour mettre en place les différentes étapes de cette initiative porteuse de manne , un syndicat intercommunal d’aménagement de Jouarres , le SIAJ ,a été crée en 1989 .

P1030298maisons blanches de jouarres bonne photo article.JPGLes quatre communes riveraines : Olonzac, Homps , Pépieux , puis un peu plus tard Azille se sont impliquées

Le SIAJ n’est que le gestionnaire de la ZAC,zone d’aménagement concertée, de Jouarres, qui englobe :

  une partie du Canal du Midi

P1030295zoomée maisons aux toits roses jouarres plus residents.JPG le lac de Jouarres

 l’ancien port d’Homps et quelques bâtiments.-

 Le propriétaire en est le SMBVA , Syndicat Mixte d’Aménagement de la Basse Vallée de l’Aude , dont le siège est à Béziers.

 Le SMBVA est subventionné par la Région Languedoc Roussillon à hauteur de 20% et par les deux départements :l’Aude et l’Hérault à hauteur de 40% chacun.

 C’est le SBMVA qui construit après discussion avec le SIAJ.

 Le génie du premier concepteur de ce projet René Chabbert a été de convaincre les présidents de l’époque

  le président Capdeville ,

 les conseillers généraux Saumade pour l’Hérault et Courrières pour l’Aude.

 Faire du développement durable à partir du lac de Jouarres et du Canal du Midi qui n’était pas encore classé par l’UNESCO relevait d’un énorme pari.

 Le lac de Jouarres précisons le n’était qu’un bassin d’irrigation appartenant à BRL, Bas Rhone  du Languedoc.

P1030267passerelle jouarres bonne photo.JPG Qui dit projet pense financement : L’argent nécessaire pour l’émergence de Jouarres est parvenu de l’aménagement du projet qui devait se faire à l’embouchure de l’Aude entre Fleury et Vendres , pour construire la 7ieme station balnéaire du littoral , projet qui n’ a jamais abouti

 Les quatre communes concernées qui constituent le SIAJ participent entièrement au fonctionnement du Syndicat à hauteur de 15 000€ chacune et ceci chaque année depuis 1989.

 René Chabbert a été le premier président de Jouarres

 En 2001 à la demande des élus d’Olonzac avec l’accord des autres communes le second président de Jouarres est le conseiller général du canton de Peyriac Jean –José Francisco , ceci malgré les conseils différents du Conseil Général

 L’aménagement se fait depuis :

 avec le Chai sur le port d’Homps ou siège actuellement les bureaux du SIAJ mais aussi le Cru Minervois, qui est parti de Siran, dont sa boutique de P1030268le chaix joarres bonne photo article.JPGvente de bouteilles du Minervois s’élève à : 250 000€ de chiffre d’affaire

 Le nouveau port est devenu le siège des compagnies de bateaux : Connoisseur , Blues Lines , qui dégagent une taxe professionnelle

 de 120 000€ par an

 Le bâtiment des quatre Clochers , la capitainerie, le restaurant du lac , l’aménagement des plages , des pontons, les parkings ,la création des espaces verts , mais surtout la construction d’une résidence de vacances privée avec 1 200 lits qui est gérée par la société Bacotec

Malgré les aléas , les retards , le reclassement des terrains dus aux inondations de 1999 et à quelques administrations pointilleuses

 Jouarres , le port Minervois font parti des sites touristiques de plus en plus fréquentés

P1030285les 4 clochers la capitainerie bonne photo.JPG L’initiative de René Chabbert , soutenue et continuée commence à porter ses fruits ;

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