12.01.2015

Conseil municipal le 12 janvier 2015

Le conseil municipal du lundi 12 janvier 2015  à 20 h 30 a pour ordre du jour les dossiers suivants: Décisions budgétaires : C C A S subvention 2014; TVA Immobilière : budget  principal soumis à une activité. T V A   immobilière ; budget  annee  lotissement  de La Massalo soumis  à une activité . T V A  immobilière : budget annexe lotissement  Montplaisir  soumis à  activité . Tarifs publiques  communaux 2015. Tarifs abbaye  2015, tarifs camping 2015.Personnel communal: modification tableau  des effectifs. Régime indemnitaire 2015Domaine  public / privé : cession de parcelle  D 952 en nature de canal suivi des affaires diverses Domaine  public / privé : cession de parcelle  D 952 en nature de canal suivi des affaires diverses

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